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  • : Le blog de montbard.avenir
  • : Site non officiel. Blog citoyen de l'association Montbard Avenir. Soutien à Laurence Porte.
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5 mars 2013 2 05 /03 /mars /2013 18:42

 

Cartable

Conseil municipal du 14 février, refus du Maire de Montbard d'inscrire à l'ordre du jour un voeu de l'Opposition sur la question des rythmes scolaires. Motif: "le voeu est prématuré". la question ne sera donc pas débattue...

Conseil communautaire du 4 mars, le sujet est largement abordé lors des questions diverses par les élus de notre Communauté de Communes qui, légitimement, s'interrogent:

  • quelles communes mettront en place la réforme dès 2013 ou en 2014...

  • qui va payer le coût de la Réforme...

Voilà bien un sujet d'actualité dont il n'est pas « prématuré »  de se soucier…


 article du Bien public à consulter: cliquer ici



le vœu des élus de l'opposition à Montbard:

La réforme des rythmes scolaires fera passer le nombre hebdomadaire de journées d'école de quatre à quatre et demi avec trois quarts d'heure de moins en classe par jour laissant aux communes la prise en charge de ce temps périscolaire.

D'abord annoncée sans concertation pour la rentrée 2013 dans toutes les écoles de l'Hexagone, le Président de la République a décidé d’étendre l’entrée en application de ce changement sur deux années au gré des décisions des communes, en 2013 ou en 2014.

Avant la fin mars 2013, le Conseil municipal de Montbard devra se prononcer sur l'application de la reforme à la rentrée 2013 ou 2014. Cette réforme, en l'état, aura un impact financier conséquent et pérenne sur les prochains budgets communaux.

Le Conseil municipal alerte le Ministre de l'Éducation nationale Vincent PEILLON sur les conséquences humaines et financières de la réforme pour la collectivité:

  • Hausse des coûts tant au niveau de l’emploi (personnel d’encadrement et de service), que des transports scolaires, des infrastructures voire de la restauration.

  • recrutement d'encadrants supplémentaires titulaires du BAFA pour les activités péri-éducatives afin de répondre aux exigences de la réforme promettant la mise en place d'activités péri-éducatives, culturelles, artistiques et sportives de qualité.

Par voie de conséquence, le Conseil municipal de Montbard demande que :

  • ce transfert de compétence par l'État se fasse avec transfert de moyens équivalents à la Collectivité. De réelles garanties financières impliquent le relèvement et la pérennisation du fonds d'aide au titre d'une juste compensation de la Dépense publique aux collectivités par l'État afin d'écarter toute coupe budgétaire, relèvement de la fiscalité ou participation financière des parents.

  • La source de financement du fonds d'aide doit aussi être précisée. Elle ne saurait provenir ni d’un prélèvement sur les dotations, ni d’un redéploiement des financements de la Cnaf qui impacterait les aides versées actuellement par celle-ci aux communes.

  • une clarification de la mise en place de la reforme concernant l'enseignement privé et son incidence sur le calcul du forfait communal versé aux établissements privés sous contrat.

Par ailleurs,

  • Le conseil municipal exprime sa solidarité à l'égard des enseignants du Premier Degré dans leur revendication d'un dialogue accru loin de toute accusation de corporatisme.

Nous espérons que le Président de la République et le Ministre de l'Éducation nationale sauront entendre la voix des collectivités.

 

 









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18 février 2013 1 18 /02 /février /2013 21:19

 

 

P1040263.JPG

 

Lors du Débat d'Orientations budgétaires du 14 février, Laurence Porte est revenue sur un sujet déjà évoqué lors du conseil du 5 décembre et qui avait alors passablement énervé Madame le Maire: l'augmentation des arrêts maladie au sein du personnel communal.


Notre élue a proposé que la politique de ressources humaines de la ville de Montbard prenne réellement en compte l'humain par le biais des interrogations suivantes: 

 

 

  • "Existe t'il unecartographie des risques professionnels permettant d'envisager des solutions de mobilité interne en prenant en compte les facteurs de risques (pénibilité, âge, situation ponctuelle...)?

 

  • Qu'en pense le médecin du travail? Participe t'il aux réunions du Comité Technique Paritaire et à la Commission d'Hygiène et de Sécurité?"

 

Il n'y a pas à l'heure actuelle de cartographie des risques professionnels et le médecin du travail est aux abonnés absents: est-il seulement invité aux réunions? Pour la maire, c'est lui qui ne répond pas aux invitations...  Bizarre , comme c'est bizarre... il y a comme un malaise...  

 

à relire:

 

Personnel communal: engagement non tenu 1/2

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16 février 2013 6 16 /02 /février /2013 18:09

 

 

 

42--Expression-du-Maire-de-Montbard---Conseil-Municipal-du-.jpg 

 

LIMITER L'AUGMENTATION DE PERSONNEL A 4%: ENGAGEMENT NON TENU

 

Lors du débat d'Orientations budgétaires, Madame le Maire explique ses choix politiques:

 

1. Limiter l'augmentation des charges de personnel à 4% par an

2. Augmenter la masse salariale

 

Une telle contradiction révèle une interessante conception de la rigueur et de la cohérence de la gestion du personnel municipal de la Ville de Montbard.  

 

La Majorité municipale s'était engagée en 2008 à limiter l'augmentation des charges de personnel de la ville à 4% par an au maximum.

 

En 2008 , ces charges représentaient 4,3 M d'€ et en 2012: 5,1 M d'€ soit une augmentation de 16,8% en 5 ans.

 

Madame le Maire produit en conseil municipal un document erroné sur lequel figure une augmentation de 2,63% par an...

Cherchez l'erreur.... mais c'est simple: même les lois mathématiques doivent se plier à ses ordres. Il lui suffit de faire une moyenne de pourcentages! Ce qui est purement et simplement une aberration mathématique. 

 

En 2012, la hausse est de 7,34 % 

 

cette hausse est due pour partie à la création de nouveaux emplois qui ont fait augmenter la masse salariale: cette donnée ne pouvait être visible avant communication des chiffres.

 

24---C-t--opposition-avec-L.-Porte--r-union-du-Conseil-Muni.jpg

 

Si une politique rigoureuse de gestion des emplois avait été appliquée: cette ligne aurait dû être stable voire être en diminution.

Le constat des conseillers de l'Opposition est malheureusement une carence de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. 

 


 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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14 février 2013 4 14 /02 /février /2013 09:04

 

Questions adressées par Laurence Porte au Maire – conseil municipal du 14 février 2013

 

a-005.JPGdes solutions existent...

 

objet: délai de réponse aux administrés et résolution de problèmes de voirie et de stationnement.

 

J'ai été saisie par des administrés concernant des problèmes de voirie (praticabilité dangereuse en particulier pour des personnes âgées) et de difficultés de stationnement concernant respectivement l'impasse des Grillons et la rue de la Fontaine d'Argent.

Ces administrés ont cherché un recours non sans avoir déjà fait état de longue date de ces difficultés quotidiennes auprès du Maire ou de l'un de ses adjoints (courriers et échanges verbaux).

J'ai relayé cette information à leur demande par courrier à l'attention de Madame le Maire, l'un en date du 22 décembre 2012, l'autre du 11 janvier 2013.

Sollicitant des éléments de réponse, je n'ai à ce jour strictement aucun retour. Je vous saurais gré de communiquer les informations que ces administrés sont en droit d'attendre.

 

 

 

Objet: gratuité de photocopies aux associations montbardoises.

 

Je réitère une demande déjà formulée, mais rejetée, en conseil municipal sur l'insertion dans le bulletin d'information de la ville d'un encart sur la possibilité offerte aux associations montbardoises de bénéficier de la gratuité de 500 photocopies en noir et blanc. Si certaines associations sont au fait de cette disposition, il s'avère que d'autres la méconnaissent.

 

Réponses ce soir!

 

 

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12 février 2013 2 12 /02 /février /2013 08:18

 

Cartable.jpg

 

« Le Ministre de l'Éducation nationale est annoncé à Dijon le 14 février... Saura t'il écouter la voix des collectivités concernant la  réforme des rythmes scolaires qui fera passer le nombre hebdomadaire de journées d'école de quatre à quatre et demi avec trois quarts d'heure de moins en classe par jour laissant aux communes la prise en charge de ce temps périscolaire.

 

Non seulement, la réforme a été engagée sans concertation ce qui est regrettable sur un sujet aussi important que la « refondation de l'école » et à la va-vite sans savoir qui allait payer la facture!

 

Ce transfert de compétence par l'État doit s'accompagner du transfert de moyens financiers équivalents!

 

A défaut, les élus n'auront d'autres choix que d'envisager de sombres coupes sur des budgets communaux en berne, une hausse de la fiscalité voire de solliciter une participation financière des parents.

 

De réelles garanties financières impliquent le relèvement et surtout la pérennisation du fonds d'aide prévu pour la rentrée 2013. La source de financement du fonds d'aide doit aussi être clarifiée ainsi que le calcul du forfait communal versé aux établissements privés sous contrat.

 

Enfin, comment engager le dialogue avec les enseignants du Premier Degré en commençant par les accuser de corporatisme? Si l'intérêt des élèves est au coeur du système éducatif, la cheville ouvrière en demeure les professeurs: une question de méthode!"

 

Laurence Porte, conseillère municipale.

 

Sur ce sujet, l'Opposition montbardoise propose l'adoption de ce texte au prochain conseil municipal :

 

 

 

Vœu relatif à la modification des rythmes scolaires

présenté par les groupes d'opposition

conseil municipal du 14 février 2013

 

 

La réforme des rythmes scolaires fera passer le nombre hebdomadaire de journées d'école de quatre à quatre et demi avec trois quarts d'heure de moins en classe par jour laissant aux communes la prise en charge de ce temps périscolaire.

 

D'abord annoncée sans concertation pour la rentrée 2013 dans toutes les écoles de l'Hexagone, le Président de la République a décidé d’étendre l’entrée en application de ce changement sur deux années au gré des décisions des communes, en 2013 ou en 2014.

 

Avant la fin mars 2013, le Conseil municipal de Montbard devra se prononcer sur l'application de la reforme à la rentrée 2013 ou 2014. Cette réforme, en l'état, aura un impact financier conséquent et pérenne sur les prochains budgets communaux.

 

Le Conseil municipal alerte le Ministre de l'Éducation nationale Vincent PEILLON sur les conséquences humaines et financières de la réforme pour la collectivité:

 

  • Hausse des coûts tant au niveau de l’emploi (personnel d’encadrement et de service), que des transports scolaires, des infrastructures voire de la restauration.

  • recrutement d'encadrants supplémentaires titulaires du BAFA pour les activités péri-éducatives afin de répondre aux exigences de la réforme promettant la mise en place d'activités péri-éducatives, culturelles, artistiques et sportives de qualité.

 

Par voie de conséquence, le Conseil municipal de Montbard demande que :

 

  • ce transfert de compétence par l'État se fasse avec transfert de moyens équivalents à la Collectivité. De réelles garanties financières impliquent le relèvement et la pérennisation du fonds d'aide au titre d'une juste compensation de la dépense publique aux collectivités par l'État afin d'écarter toute coupe budgétaire, relèvement de la fiscalité ou participation financière des parents.

  • La source de financement du fonds d'aide doit aussi être précisée. Elle ne saurait provenir ni d’un prélèvement sur les dotations, ni d’un redéploiement des financements de la CNAF qui impacterait les aides versées actuellement par celle-ci aux communes.

  • une clarification de la mise en place de la reforme concernant l'enseignement privé et son incidence sur le calcul du forfait communal versé aux établissements privés sous contrat.

 

Par ailleurs,

 

  • Le conseil municipal exprime sa solidarité à l'égard des enseignants du Premier Degré dans leur revendication d'un dialogue accru loin de toute accusation de corporatisme.

 

Nous espérons que le Président de la République et le Ministre de l'Éducation nationale sauront entendre la voix des collectivités.

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11 février 2013 1 11 /02 /février /2013 06:42

 

Ce voeu sera présenté au Conseil municipal du 14 février:

 

Vœu de soutien à la filière nucléaire montbardoise

présenté par les groupes d'opposition

conseil municipal du 14 février 2013

 

 

P1000294

 

 

Préambule: En vertu de l' Article L2121-29 du Code général des collectivités territoriales: «  Le conseil municipal émet des vœux sur tous les objets d'intérêt local. ».

Un projet de vœu de soutien à la filière nucléaire a été proposé au Conseil municipal les 20 décembre 2011 et 30 janvier 2012. L'inscription à l'ordre du jour de ces vœux a été rejetée par deux fois au motif que le sujet n'était pas montbardois.

 

Le choix de Valinox nucléaire à Montbard pour accueillir le comité stratégique de la filière nucléaire le 29 janvier 2013 en présence de Monsieur Arnaud MONTEBOURG, Ministre du Redressement productif et de Madame Delphine BATHO, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie conforte le rôle moteur de la ville de Montbard au sein du Pôle Nucléaire Bourguignon.

Il est satisfaisant de constater que si les gouvernements changent, le nucléaire demeure « une filière d'avenir » comme l'avait défendu , à Montbard, le Président de la République Nicolas SARKOZY en septembre 2010 lors des États généraux de l'Industrie.

 

 

 

Par voie de conséquence, le Conseil municipal se déclare:

 

  • honoré de la reconnaissance de l'activité portée par Valinox nucléaire et l'ensemble des entreprises liées au secteur et se réjouit des perspectives d'avenir par la conquête de nouveaux marchés internationaux.

 

  • source principale d'emplois dans notre bassin de vie.

  • force motrice du complexe industriel de haute technologie de la Metal Valley.

  • Vecteur de la notoriété nationale et internationale de la Ville de Montbard.

 

 

 

 

 

 

 

 

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18 décembre 2012 2 18 /12 /décembre /2012 15:45

 


dernière minute: proposition refusée... dommage! A savoir: seulement 90 jeunes de 18 à 25 ans recensés sur Montbard (source CAF).

 

dec2012-170.JPG

 

 

 

Question diverse adressée par Laurence PORTE  pour le  conseil municipal du 20 décembre 2012:

 

Concernant la délibération 2012-168 sur les tarifs publics de la Bibliothèque-Médiathèque municipale en date du 5 décembre 2012:

 

Exceptionnellement et à l'occasion des 20 ans de la structure a été adoptée l'autorisation de la gratuité de l'inscription annuelle pour l'année 2013 aux jeunes nés en 1993 et qui auront donc 20 ans en 2013.

 

Tout en actant la symbolique de l'évènement, j'ai proposé l'élargissement de la gratuité à l'ensemble du jeune public jusqu'à 20 ans afin de ne pas mettre de jeunes (enfants, collégiens, lycéens, étudiants...) de côté.

 

Madame le Maire m'ayant répondu qu'elle ne prendrait pas de décision le jour de ce conseil, je souhaite connaître la suite donnée à cette proposition de promotion de la lecture auprès d'un plus grand nombre de jeunes pour cette année anniversaire de la Bibliothèque-Médiathèque Jacques Prévert.

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12 décembre 2012 3 12 /12 /décembre /2012 19:28

 

IRM1.jpg

 

Lors du conseil municipal du 5 décembre, le conseil municipal de Montbard s'est engagé à l'unanimité pour un vœu officiel afin qu'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) soit implanté à Montbard.

Les conseillers municipaux avaient sur leur pupitre également copie d'un courrier du député François Sauvadet réitérant son engagement pour l'implantation de cet équipement en Haute Côte d'Or.

 

Madame le Maire a exprimé le regret que le député selon son expression,  ne se mouille pas plus.

Laurence Porte a immédiatement rebondi en invitant le conseil municipal à se mouiller justement et proposé que le vœu soit renforcé par l'ajout d'une mention précisant que le choix de Montbard soit « préférable à tout autre site ».


Une discussion a permis aux uns et aux autres de s'exprimer, certains partageant ce point de vue, d'autres pas. La conseillère de l'opposition a lancé qu'il ne fallait pas être défaitiste et  qu'il y avait tout intérêt à défendre Montbard en exprimant les choses clairement. C'est cette position ferme qui a été adoptée au final par le Conseil municipal.

 

C'est heureux car en octobre dernier, le groupe d'opposition au Conseil général auquel appartient Robert Grimpret, conseiller général du canton de Montbard, souhaitait défendre un vœu de soutien à l'implantation d'une IRM à … Semur!

Il reste à espérer que sa suppléante, Christelle Sylvestre lui envoie une copie du vœu adopté par la ville et surtout l'invite à se mouiller davantage pour Montbard!

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28 octobre 2012 7 28 /10 /octobre /2012 14:40

Pour votre information, voici le courrier adressé par Alain Becard à Christelle Sylvestre et son conjoint les invitant à ne pas tromper leurs concitoyens et à faire preuve de retenue, copie en a été adressée aux élus.


 

 

lettre comcom maison de sante

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14 octobre 2012 7 14 /10 /octobre /2012 19:19

incendie 16 mars 2010

incendie du 16 mars 2010 sur le site industriel de Montbard

 

Communiqué de presse:

 

"Montbard a besoin d'un nouveau Centre de Secours principal car l'actuelle caserne n'est plus aux normes.


Avec Maria Marcos et Jean-Pierre Rifler, médecin-chef des urgences du CHI, nous avons fait le choix de nous abstenir sur la délibération prévoyant la modification du PLU pour une implantation de la nouvelle caserne route de Châtillon.


Dans mon intervention en conseil municipal, j'ai souligné les deux contraintes majeures présentées par le choix de ce site:


- D'une part, chacun peut se rendre compte que la pente, surtout en conditions hivernales, rendra impossible un départ des secours dans le délai réglementaire de 5 minutes.


- D'autre part, ce site en périphérie constituera un handicap au recrutement de nouveaux sapeurs pompiers volontaires en éloignant davantage du vivier de recrutement potentiel non seulement de Montbard mais aussi des communes voisines. Une perspective inquiétante pour l'avenir du recrutement alors que les secours sont uniquement assurés par des sapeurs pompiers volontaires. On ne rappellera jamais assez que leur dévouement et leur disponibilité sont au cœur de l'acte opérationnel au quotidien pour la sécurité des habitants de tout un territoire.


Il n'y a pas eu de concertation et madame le maire se défausse entièrement sur le SDIS en déclarant qu'elle n'a pas à être l'interlocutrice des pompiers montbardois. D'autres choix d'implantation méritaient d'être davantage défendus par la municipalité. Nous considérons que les pompiers montbardois, ont à être écoutés et soutenus.

 

Laurence PORTE, Maria MARCOS, Jean-Pierre RIFLER

Conseillers municipaux.

 


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